Acheter un véhicule( Auto, Moto , remorque et camionne ) dans un pays de l’Union européenne sonne avec formalités fastidieuses et obligation de justifier la conformité de votre véhicule avec ce fameux certificat de conformité.
Un peu d’histoire concernant le certificat de conformité
Que veux dire Certificat de conformité
Très régulièrement exigé par le service carte grise ANTS, le certificat de conformité ou CoC est un document d’homologation de la marque du véhicule instauré dans tous les payes de l’UE facilitant l’immatriculation d’un véhicule neuf importé ou d’un véhicule neuf jamais immatriculé en France. Le Certificat de Conformité Européen ou CoC est l’unique document permettant d’obtenir toutes les informations concernant le véhicule. On peut le définir comme le carnet de bord ou le carnet d’identification du véhicule.
Instauré par l’Europe en 1995, il a pour mission de mettre en place un référentiel européen en matière de sécurité et d’environnement. Un véhicule qui valide les tests de conformité relatives aux exigences de l’Union Européenne disposera à sa sortie d’usine son certificat de conformité. Chaque véhicule à son propre certificat de conformité référencer avec le numéro de châssis du véhicule.
Seul les services homologation du constructeur est habilité à le fournir. Il est donc remis avec le véhicule neuf et vous pouvez le trouver dans la boite à gant. Si ce document n’est pas présent ou s’il a été perdu pour un véhicule d’occasion , il faudra faire une demande duplicata de certificat de conformité
Quelles sont les informations indiquées sur le certificat de conformité ?
Vous avez toutes les données techniques du véhicules et tous les résultats des tests effectués sur le prototype du modèle. Ainsi vous pouvez retrouver les caractéristiques suivantes :
- La marque (D.1)
- Le type (D.2.1)
- La variante (D.2.2)
- La version (D.2.3)
- La dénomination commerciale (J.2.1)
- La catégorie de véhicule (G.4)
- Le nom et l’adresse du constructeur du véhicule de base (H.5)
- L’emplacement de la plaque constructeur (R.6)
- Le numéro d’identification du véhicule ( E.1)
- Le numéro de réception communautaire ( K.0)
- Le nombre d’essieux
- La masse du véhicule
- La puissance du moteur en KW
mais aussi la couleur du véhicule, le type de boîte de vitesse, le carburant utilisé, le taux d’émission du Co2, les tailles des pneus homologués etc.
A-t-on besoin d’un certificat de conformité pour une voiture de collection?
Le certificat de conformité est égalent obligatoire indispensable pour demander la carte grise française d’une voiture ancienne ( plus de 30 ans) importée de l’ étranger , même si la date d’immatriculation est antérieur à 1995.
Comment obtenir le certificat de conformité ?
Tout le monde peut demander le certificat de conformité de son véhicule. Si vous n’avez pas en votre possession le certificat de conformité, il faudra simplement le commander sur un site spécialisé tel Euro Conformité France . Cet site fournit 90 % des certificats de conformité des véhicules importés. En 2019 , Euro Conformité France a délivré plus de 90 000 document d’homologation.
Délais pour obtenir un certificat de conformité
Le délai moyen d’envoi du certificat de conformité varie de 7 à 20 jours en fonction de la marque du véhicule, du modèle et de l’année du véhicule.
Comptez 7 jours pour un certificat de conformité Audi et Volkswagen , 10 jours pour un certificat de conformité Bmw, Mini , Peugeot et Porsche et 15 jours pour un un certificat de conformité Saab ou Iveco.
Concernant le prix du certificat de conformité, il varie égaiement en fonction de la marque du véhicule, du modèle et de l’année du véhicule. En moyenne le prix du certificat de conformité est de 200 €
