Certificat de Conformité Porsche

Certificat de Conformité Porsche

Certificat de Conformité Porsche

Certificat de Conformité Porsche

Besoin d’un certificat de Conformité Porsche ?

Il est simple d’obtenir le certificat de conformité Porsche en passant directement par le service homologation et du réseau de distribution de certificat de conformité Porsche dans le but d’entamer vos démarches  d’immatriculation de votre voiture auprès de  l’Agence nationale des titres sécurisés. L’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) fondé en 2007,  est un site public administratif français créée par le  ministère de l’Intérieur répondant  aux besoins des français en matière de certificat d’immatriculation (anciennement appelé carte grise) et passeport biométrique.

Qu’est-ce que le certificat de Conformité Porsche ?

Le certificat de conformité européen Porsche ou le COC Porsche est une attestation au format papier A4,  délivré par le service homologation du groupe Porsche France,  certifiant qu’un véhicule identifié par son numéro de châssis VIN qu’il respecte les normes d’homologation européenne en matière de pollution et d’environnement. La norme d’homologation impose des vérifications draconiennes  avec  des tests en laboratoire par l’UTAC, par l’organisme technique central  Une fois les tests réussis,  un numéro de réception communautaire est attribué permettant l’édition du certificat de conformité.

Ce document Porsche fait figurer toute l’identité technique du véhicule et toutes les rubriques normalisées au niveau européen. On y retrouve le taux de C02, le poids du véhicule, la couleur, la version, le modèle du véhicule, le niveau sonore,  numéro de châssis VIN ou le numéro de réception européen.

Les certificats d’immatriculation européens mentionnent également les mêmes rubriques, et il est fréquent que certaines rubriques sont vides ou incomplètes d’où la nécessité du Certificat de Conformité.

En effet, ce document fourni par le service Porsche permet l’immatriculation d’un véhicule Porsche  importé d’un pays européen. Il est obligatoire également le l’avoir, si vous voulez exporter le véhicule ou si vous avez une erreur sur la carte grise (Erreur du numéro de châssis, nombre de place)

Pour quel véhicule, le Certificat de conformité européen est valable ?

Le certificat de conformité européen Porsche est possible que pour les  véhicules fabriqué à compter de 1997 et commercialisé pour  le marché Européen.

Pour les véhicules immatriculés avant 1997 et commercialisés pour le marché Européen, une attestation de conformité Porsche est délivré. Cette attestation est acceptée qu’en France.

Pour les véhicules construits pour un marché non Européen  (Amérique, Asie, Afrique, …) une attestation de non-conformité Porsche est  fournie afin de faire une réception à titre isolé RTI à la Dreal/Drire de votre région.

La réception à titre isolé ou  homologation isolée est un acte administratif qui atteste de la conformité technique d’un véhicule au regard de la réglementation nationale. Elle constitue un préalable indispensable à l’obtention du certificat d’immatriculation auprès des préfectures des véhicules non européens ou transformés.

Le Certificat de Conformité Porsche  est édité en français ou en  allemand. Dans la mesure où ce document est harmonisé  et que les rubriques sont les mêmes, même si le document est dans une autre langue européenne, il est accepté dans toutes les administrations européennes y compris en France et donc par les agents de l’ANTS.

Le e-CoC Porsche : Prévu pour 2020 !

Le e-CoC Porsche  est un certificat de conformité au format électronique, instauré par les pays européens, suite à la mise en place de la nouvelle norme d’homologation.

En 2020, le service homologation devra  envoyer par voie dématérialisé ( logiciel) les informations d’homologation ( E-coc) permettant l’immatriculation des véhicules commercialisés à compter de 2020.

Conformité  Porsche : délai et prix

Le certificat de conformité Porsche ou attestation de conformité au prix  de 290€  et livré en 8 jours après réception de votre dossier de demande de certificat de conformité. Afin de valider votre demande, il faut fournir la copie de la carte grise étrangère, la facture d’achat du véhicule et une copie de pièce d’identité.

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